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Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Réponse de Greffe des associations - Var (Draguignan) le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flers-en-Escrebieux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annonay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fourmies le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Madeleine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Eure-et-Loir le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Dijon - Bourgogne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Haute-Corse le .

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Liste des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Liévin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Salaire
Réponse de Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Mamoudzou le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Béziers le .

En retard (plus de 30 jours)

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Aubière le .

Partiellement aboutie

Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Bagnols-sur-Cèze le .

Withdrawn by the requester

Notes Frais Mairie Bagnols-sur-Cèze
Réponse de Mairie - Bagnols-sur-Cèze le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Luz le .

Aboutie

Constat de visite
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Très en retard