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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Reims le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

Aboutie

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
Réponse de Mairie - Chanonat le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Saint-Jean-de-Maurienne le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Setques le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ispagnac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lourenties le .

En retard (plus de 30 jours)

PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Cornier le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Verteuil-d’Agenais le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Inglange le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Mairie de Gravelines - notes de frais des adjoints au maire
Réponse de Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Mairie de Gravelines - notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité territoriale - Gironde le .

Erreur lors de l'envoi

Qualite pass air
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Firminy le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouxières-aux-Dames le .

En retard (plus de 30 jours)