Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courbouzon 41066-01 le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

Information non détenue

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brindas le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sarlat-la-Canéda le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moulinet 47193-01 le .

En retard (plus de 30 jours)