Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vallesvilles le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vacqueyras le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays d'Othe le .

Très en retard

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde le .

Très en retard

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bayonne 1 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de La Châtre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Territoire de Belfort le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Cantal le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Cher le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Mayotte le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Morbihan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Tarn-et-Garonne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Argenton-sur-Creuse le .

Très en retard

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Cartographie des algorithmes publics
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie