Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Foucherans 39233-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Césaire-de-Gauzignan le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Preux-au-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Hyères le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riquewihr le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grosne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vellescot le .

Très en retard

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lombez le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Torcy-le-Grand 10379-01 le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Metz le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rozerotte le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Menoncourt le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Tours le .

En attente de classement