Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blessy le .

En retard (plus de 30 jours)

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Princé le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marcillac-Vallon le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castel-Sarrazin le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boullarre le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-des-Gâts le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fleurines le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Foy 85214-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pluherlin le .

Waiting clarification

Compte administratif
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie