Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

Information non détenue

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Golfe du Morbihan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - 7 Vallées le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Maine Saosnois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flêtre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thiviers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belrain le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Calvinet le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cercoux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Merville 31341-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Martyre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morigny-Champigny le .

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