Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de la vidéoprotection par la mairie de Paris
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Lunéville le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Metz le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Morhange le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Sarrebourg le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Yutz le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Meurthe-et-Moselle - accueil de Vandœuvre-lès-Nancy le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeherviers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rochessauve le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est – accueil de Bulgnéville le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil d'Épinal le .

Refusé

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Sarreguemines le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bidon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chirac le .

Très en retard

Note de frais de la commune
Réponse de Mairie - La Bauche le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Douchy-Montcorbon le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Augnat le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sermizelles le .

Très en retard