Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Withdrawn by the requester

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Sanctions des personnes au RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Diéry le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Belleydoux le 24 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Palmas-d'Aveyron le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Tours le 27 juillet 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Doussard le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Touquin le 30 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Échiré le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Nantes le 3 août 2021.

Très en retard

Dispositifs SENSIVIC à Orléans

Réponse de Mairie - Orléans le 24 mai 2022.

Partiellement aboutie

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74

Réponse de Mairie - Faverges le 12 octobre 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon

Réponse de Mairie - Lyon le 8 janvier 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Iteuil le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Castres 81065-01 le 25 avril 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cuhon le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saulgé le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Valdivienne le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cherves le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Léomer le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Savigny-Lévescault le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chiré-en-Montreuil le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chambry 02157-01 le 18 avril 2023.

Très en retard