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Aboutie

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Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Furchhausen le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Risoul le .

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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuvic 19148-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

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