Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-sur-Isère le .
Très en retard
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Bazouge-du-Désert le .
En retard (plus de 30 jours)
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Norville le .
En retard (plus de 30 jours)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courléon le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lupiac le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortcerf le .
En retard (plus de 30 jours)
Dépense argent public justificatif
Réponse de Mairie - La Rue-Saint-Pierre 76547-01 le .
Erreur lors de l'envoi