Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Amiens le 22 mai 2024.

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 15 mars 2023.

Aboutie

Demande d'accès données plan de relance

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 26 avril 2022.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Argancy le 15 mai 2023.

Très en retard

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »

Réponse de Premier ministre le 11 décembre 2023.

Partiellement aboutie

Rapports d'activité de la CPM

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 19 décembre 2024.

Aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs

Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le 8 août 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le 29 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Conseil départemental - Manche le 8 février 2021.

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 9 mars 2021.

Aboutie

Note de frais du maire de la commune

Réponse de Mairie - Echarcon le 29 juillet 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Malroy le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Jouin-de-Blavou le 16 mai 2023.

Très en retard

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA

Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le 31 août 2022.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Apremont-la-Forêt le 13 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Durenque le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Laissac-Sévérac l'Eglise le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beuzec-Cap-Sizun le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mareil-le-Guyon le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Chaize-Giraud le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Pôle Emploi le 1 septembre 2023.

Aboutie

Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 23 juin 2021.

Aboutie

Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 25 mars 2022.

Aboutie

Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 13 juillet 2022.

Aboutie

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA

Demande envoyée à Métropole de Lyon le 31 août 2022.

Information non détenue