Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)
Communication de documents
Réponse de Mairie - Huisseau-sur-Cosson le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Taputapuatea le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vie et Boulogne le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .
Information non détenue