Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Communication de documents
Réponse de Mairie - Huisseau-sur-Cosson le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Vauclin le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Mairie - Schœlcher le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Capinghem le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Brevelay le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riom le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Taputapuatea le .

Erreur lors de l'envoi

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Bergheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .

Information non détenue

Note de frais Du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-des-Corps le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais - Decize
Réponse de Mairie - Decize le .

Demande de recours gracieux effectuée