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Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Aignan le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-en-Born le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuville-Saint-Amand le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carentoir 56033-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-de-Surieu le .
Très en retard
Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .
Aboutie
Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .
Saisine CADA en cours
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Marignane le .
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