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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 3 janvier 2020.

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Nord le 27 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Liste de logement HLM vacants

Réponse de Trésorerie de Perpignan HLM le 2 juin 2023.

Erreur lors de l'envoi

Données décrivant les supports aériens du réseau THD

Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le 15 octobre 2024.

Saisine CADA en cours

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le 26 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le 27 juin 2023.

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le 6 juillet 2023.

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le 11 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le 29 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le 3 juillet 2023.

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le 26 juin 2023.

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime le 3 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le 28 juin 2023.

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le 22 novembre 2023.

Refusé

Demande de note de frais de madame la maire

Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le 4 juillet 2023.

Aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le 20 décembre 2022.

Erreur lors de l'envoi

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom

Demande envoyée à Syane le 11 juillet 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le 20 décembre 2022.

Erreur lors de l'envoi

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syane le 24 février 2023.

Très en retard

Permi de construire

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 10 mai 2023.

Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le 30 décembre 2020.

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Affilations et radiation par profession / années / départements

Réponse de Sécurité sociale des artistes auteurs le 4 août 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de note de frais des conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le 7 juillet 2023.

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres

Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le 19 juin 2025.

En retard (plus de 30 jours)