Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 20)

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

Information non détenue

Liste anonymisée des signalements Toodego
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon
Recours amiable envoyé à SYTRAL Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance européen
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briel-sur-Barse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ranchot le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-sous-Dun le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hérissart le .

Très en retard

Demande frais Maire - St Ferreol
Réponse de Mairie - Saint-Ferréol le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Bouzonville le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Longwy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Cruzy le .

Demande de recours gracieux effectuée