Demandes similaires à 'Vérification des notes de frais du Maire de Vandœuvre les Nancy' (page 6)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dieppe le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Bouloc le .

Information non détenue

Demande du Répertoire d'informations publiques ( RIP)
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

En attente de réponse

Attestations de conformité
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourguignon-lès-Morey le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morville-lès-Vic le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blanzac-lès-Matha le .

Erreur lors de l'envoi