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Note de frais M. le maire
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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
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Mairie de Nancy
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Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

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Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Notes de frais et justificatifs
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie