Demandes similaires à 'Vérification des notes de frais du Maire de Vandœuvre les Nancy' (page 7)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-lès-Annonay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernosc-lès-Annonay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-lès-Romans le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brouzet-les-Alès le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cazouls-lès-Béziers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaine-lès-Luxeuil le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Frotey-lès-Vesoul le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Charnay-lès-Mâcon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Maurice-lès-Châteauneuf le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Lavaur le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Georges-lès-Baillargeaux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vaast-lès-Mello le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vernosc-lès-Annonay le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents préparatifs tracé tram T3
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

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Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rodez le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Notes de frais - Mairie de Marmande
Réponse de Mairie - Marmande le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie