Demandes similaires à 'Vérification des notes de frais du Maire de Vandœuvre les Nancy' (page 5)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie

Convention de délégation de service public CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Rapports d'activité de la CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisation de terrasse - Petit Bodiem
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs me concernant – articles L311-1 et suivants du CRPA
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement