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Information non détenue
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Information non détenue
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Partiellement aboutie
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Information non détenue
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Erreur lors de l'envoi
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie le .
Très en retard
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Très en retard
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Information non détenue
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie