Demandes similaires à 'Coût moyen des classes élémentaires et maternelles publiques du Département'

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Liste des notes de frais (représentation, déplacement, restauration) du sous-préfet d'Aix en Provence
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Refusé

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Effectif des écoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des effectifs AESH
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée