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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Aboutie
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard
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En attente de classement
Jeux Olympiques
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Aboutie
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Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
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Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
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Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Partiellement aboutie
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)