Demandes similaires à 'Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP'
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Metz le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Partiellement aboutie
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les ESR français
Demande de recours gracieux effectuée
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie