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Notes de frais
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Partiellement aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Vienne le .

En attente de classement

Historique de données des événements culturels dans la ville de Saint-Etienne et ses alentours
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En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En attente de classement

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Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tournefeuille le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Lot le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Lot le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie