Demandes similaires à 'Liste des notes de frais'

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau

Réponse de Ministère des sports le 13 avril 2021.

Aboutie

Notes de frais

Demande envoyée à Mairie - Houilles le 5 juin 2023.

Aboutie

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le 21 juin 2023.

Aboutie

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes

Réponse de Mairie - Rennes le 25 mai 2023.

Aboutie

Liste de vos note de frais

Demande envoyée à Mairie - Tonneins le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste des défibrillateurs

Demande envoyée à Agglomération - Muretain le 26 novembre 2020.

Saisine CADA en cours

Demande notes de frais

Demande envoyée à Mairie - Perpignan le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Patrimoine immobilier

Réponse de Mairie - Bordeaux le 16 janvier 2020.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le 4 août 2020.

Partiellement aboutie

Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)

Réponse de Mairie - Lyon le 13 décembre 2023.

Aboutie

Verbalisation n

Réponse de Préfecture de police de Paris le 7 mars 2022.

Aboutie

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers

Réponse de Mairie - Paris le 27 avril 2021.

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Réponse de Mairie - Marseille le 26 mars 2021.

Aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Réponse de Mairie - Lille le 17 mars 2022.

Information non détenue

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mai 2021.

Aboutie

Effectifs des écoles

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 10 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Verbalisations nuisances sonores

Réponse de Mairie - Bordeaux le 30 mai 2022.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Yonne le 22 décembre 2021.

Erreur lors de l'envoi

Base de données des projets de création de voirie

Réponse de Métropole de Lyon le 12 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins

Réponse de Mairie - Oullins le 10 mars 2022.

Aboutie

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur

Réponse de Mairie - Oullins le 10 mars 2022.

Aboutie

accès aux statuts de "œil d’Andromède"

Réponse de Préfecture de l'Hérault le 27 octobre 2021.

Aboutie

Liste des produits éligible aux titres restaurants

Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le 31 mai 2023.

Très en retard

Statistiques verbalisation

Réponse de Préfecture - Gironde le 20 mars 2023.

Partiellement aboutie

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 30 août 2023.

Aboutie