Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castres 81065-01 le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villenave-d'Ornon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Chat GPT Arcachon
Réponse de Mairie - Arcachon le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Etat structurel du pont de Langoiran
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie