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Réponse de Conseil départemental - Indre le .

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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Amendeuix-Oneix le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vincelles 71580-01 le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trosly-Loire le .

Très en retard

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Montants des subventions accordées aux subventions
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Créquy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chuelles le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement