Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Aveyron le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Guyane le .

Information non détenue

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Pile le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Ardèche le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Corse le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Jura le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Mayenne le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Vendée le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Bas-Rhin le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Pyrénées-Orientales le .

Erreur lors de l'envoi

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie