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Vidéoprotection
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Erreur lors de l'envoi

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Partiellement aboutie

Numérisation et conservation des archives
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Erreur lors de l'envoi

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
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Aboutie

Vidéoprotection
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Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
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Demande de recours gracieux effectuée