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Très en retard

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Vidéoprotection
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Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Refusé

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
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Aboutie

Satuc Toulouse Athle
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Aboutie

Demande de documents association
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Aboutie

Résiliation association
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Information non détenue

Association France Réveille Toi !
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En retard (plus de 30 jours)

Demande de copie de statuts
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En attente de classement

Fichier des bureaux de vote
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Aboutie

Statuts Association Eglise de Christianisme Céleste "Paroisse Sainte Victoire" siège social
Réponse de Greffe des associations - Seine-Saint-Denis (Bobigny) le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Notes de frais
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Partiellement aboutie

Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .

Aboutie