HERRIAU
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Les 9 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Chiffres verbalisation Police Municipale
Demande envoyée à Mairie - Le Barp le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
je vous prie de trouver en pièce jointes les différents éléments demandés.
Je vous précise que le greffe des associations n'est pas destinat...
Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/gs2eA6QtP3rHqHt
Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé avenue de Gascogne
Réponse de Mairie - Le Barp le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour. J'ai récemment relayé votre demande aux services techniques
municipaux et je reste dans l'attente de leur réponse. Donc je vous invite
à vou...
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Dans le prolongement de mon précédent courriel du 18 octobre 2024 et
consécutivement à votre demande d’accès à un document administrat...
Fichiers SIG de zonage du projet de PLUi-H
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de l'Eyre le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
La communauté de communes du Val de l’Eyre s’est engagée dans l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Progr...
Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP
Réponse de Communauté de communes - Val de l'Eyre le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre demande, veuillez trouver ci-joint l'avis de la sous-commission de sécurité incendie pour le projet de rénovation de l'éc...
PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Madame, Monsieur
Comme suite à votre demande je porte à votre connaissance les
éléments suivants :
- Il...
Les commentaires de cette personne
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