Les 80 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/oaZWmMc3yes7SPZ
Bonjour,
Veuillez trouver en pj les éléments demandés
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordialement
Amandine CHEVENIER
Directrice Gén...
De : Accueil Sixt-Fer-à-Cheval
Envoyé : mardi 4 mars 2025 16:15
À : [FOI #47750 email]
Objet : RE: RE : Demande au titre du droit d’accè...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande et vous prions de bien vouloir excuser notre délai de réponse.
Compte tenu de la période budgétaire actuel...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents suivants :
• Grand livre par article 2020,
• Grand livre par article 2021,...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint, les Grands livres – Dépenses – Tiers
« Régie d’avance frais généraux » - Destination analytique ELUSC...
Monsieur,
En tant que Déléguée à la protection des données personnelles, j'ai été
missionnée pour répondre à votre demande.
Après étude juridiqu...
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les grands livres de 2020 à 2024. J'attire votre attention sur l'année 2024 qui est en cours de vérificatio...
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/T7NoQFxzpNkjsG4
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/PBefxGLGzCn9HDC
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joints les Grands Livres pour
la période de 2020 à 2023.
Le compte administratif et le compte...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint une attestation de M. le Maire concernant les frais de missions des élus pour l'année 2024 et le grand livre pour la...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint les documents demandés, déjà envoyés suite à une autre demande d'une autre structure.
Je vous adresse mes salutations...
Bonjour.
Je suis en train de regrouper les documents demandés auprès des services.
Une réponse globale vous sera adressée, une fois l'ensemble des...
Bonjour,
Les documents sont consultables en mairie aux horaires de permanence.
Cordialement,
Maryline PARENT
Secrétaire générale de mairie
Mairie...
Nos Réfs. : CM/2025-638
Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025
Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Bonjour monsieur,
À la suite d’une demande reçue en communauté de communes, le 06 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accè...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la
collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés :
- Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QLoXo78d3NtSaFz
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/J82B4dsYAmE6foq
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de recevoir les grands livres de 2020 à 2024.
La régie d'avance a été créé en 2023 uniquement pour le s...
Monsieur,
Suite à votre demande de documents, je vous informe que :
• M le Maire n'a pas émis de notes de frais sur la période 2020-2024.
• La comm...
Bonjour,
A la suite d’une demande reçue en Mairie le 07 janvier dernier par M.
Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accès aux documents
administ...
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