Les 400 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
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Bonjour,
Je vous informe que je suis absente du bureau jusqu’au 3 novembre inclus.
Je vous répondrai dès mon retour.
Merci de votre compréhension....
Bonjour,
Je serai absente du 18 octobre au 31 octobre inclus
Bien à vous
Madame Pluchart
Assistante de Monsieur Laurent
Directeur Adjoint du...
Le secrétariat est fermé du 19 octobre au 3 novembre 2024 inclus.
Nous ne manquerons pas de vous répondre dès notre retour.
Cordialement,
Le secrétar...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Revoici ma demande du 27 aout:
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse,
Je vous prie de croire en l'assurance de mes salutations distinguées.
Marie Piquemal
Bonjour,
Nous prenons connaissance de votre mail ci-dessous.
Nous sommes navrés de vous répondre tardivement, et ne trouvons pas en
date du 27 août ...
Madame,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents. Vous trouverez ci-joint les éléments tarifaires relatifs à l’année sco...
Madame,
Les organismes privés chargés de la gestion d’un service public entrent effectivement dans le champ d’application de la loi n° 78-753 portant...
Bonjour, envoyez moi votre numéro de téléphone svp.
Cordialement, Mme Cahen
Mes excuses, j'ai envoyé une demande groupée pensant cibler les sous contrats.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes saluta...
Madame, Monsieur,
Les organismes privés chargés de la gestion d’un service public entrent
effectivement dans le champ d’application de la lo...
Madame,
Vous avez demandé à recevoir notre dossier d’inscription et la fiche tarifaire 2017-2018.
Ces documents débordent largement l’activité d’ensei...
Madame,
Nous accusons réceptions de votre demande formulée par courriel mardi 27
août 2024 18:31 et de votre relance du vendredi 20 septembre 20...
Chère Madame,
Les documents que vous nous demandez (et qui remontent à plus de huit ans)
ont fait l’objet d’une diffusion publique sur notre site Int...
Madame,
Les organismes privés chargés de la gestion d’un service public entrent
effectivement dans le champ d’application de la loi n° 78-753 portan...
Madame,
Nous accusons réception de votre demande.
Vous avez demandé à recevoir notre dossier d’inscription et la fiche
tarifaire 2017-2018. Ces docu...
Madame,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Mme LAFITTE
Cheffe d'établissement
Le 20/09/24 07:59, Marie Piquemal <...
Bonjour Madame,
Effectivement j'avais bien reçu votre mail précédent, et n'y ai pas
répondu pour les raisons suivantes :
Quelle est votre fonction ?...
Madame,
Les organismes privés chargés de la gestion d’un service public entrent
effectivement dans le champ d’application de la loi n° 78-753 portan...
Chère Madame,
Vous avez demandé à recevoir notre dossier d’inscription et la fiche
tarifaire 2017-2018. Ces documents débordent largement l’activité...
Madame bonjour,
Nous n'avons plus les dossiers d'inscriptions pour ces années-là.
Nous ne pouvons pas y répondre positivement.
Nous sommes navrés....
Bonjour,
Nous ne pouvons donner une suite favorable à votre demande, car la date de
création de notre association est le 06/08/2020.
CF extrait de p...
Bonjour Madame,
Nous sommes depuis la réception de votre mail en recherche des éléments, mais avec la période de rentrée qui est pour nous une période...
Madame,
Les organismes privés chargés de la gestion d’un service public entrent
effectivement dans le champ d’application de la loi n° 78-753 porta...