Demandes similaires à 'accès aux statuts de "œil d’Andromède"' (page 6)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barrême le .

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chalezeule le .

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villefranche-d'Albigeois le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mainvilliers le .

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Your message to [Mairie - Mainvilliers request email] couldn't be delivered. ville-mainvilliers.fr couldn't confirm that your message was sent from a...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint : - l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...
Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Douai ([Mairie - Douai request email])...
Interventions tapages nocturnes
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver en pièces jointes : -     le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande (PJ1) ; -     les...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom ([adresse email]) Your message wasn't...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom ([Mairie - Riom request email]) Your m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim ([Mairie - Bischheim request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .

En attente de classement

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt ([Mairie - Élancourt request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riom le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin ([Co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bischheim le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim ([Mairie - Bischheim request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

En attente de classement

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt ([Mairie - Élancourt request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Portbail le .

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Hi. This is the qmail-send program at mx.netconception.com. I'm afraid I wasn't able to deliver your message to the following addresses. This is a perm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Commequiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Hi. This is the qmail-send program at mx1.ovh.net. I'm afraid I wasn't able to deliver your message to the following addresses. This is a permanent err...
Hi. This is the qmail-send program at mx1.ovh.net. I'm afraid I wasn't able to deliver your message to the following addresses. This is a permanent err...
Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...
Your message to the Microsoft 365 group [Mairie - Loos request email] couldn't be delivered. The group daj isn't set up to receive messages from [FO...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail. Quant à votre demande sur les C...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

En attente de réponse

Your message to [Mairie - Fresnes 94034-01 request email] couldn't be delivered. mairie wasn't found at fresnes94.fr. dada+request-45774-c. . . Offic...