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Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thouars le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Maine-et-Loire le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maixent-l'École le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mauzé-Thouarsais le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bressuire le .

Aboutie

échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marly 59383-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Mareil-Marly le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marly 57447-01 le .

Très en retard

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Mareil-Marly le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Très en retard

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Chambéry 2 le .

En attente de classement

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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