Demandes similaires à 'Analyses des eaux de la Seine pendant les JOP2024' (page 16)

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Réponse de St-Barth Digital le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Châteaumeillant le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montussan le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brindas le .

Information non détenue

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Pontchâteau Saint Gildas des Bois le .

Information non détenue

Demande de notes de frais et indemnités
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

En attente de réponse

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Monteux le .

Aboutie

Travaux D400
Réponse de Mairie - Varangéville le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

Aboutie

Diffusion de la base de données BASOL
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée