Demandes similaires à 'Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues' (page 11)

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 6 juillet 2022.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Val-des-Vignes le 15 mai 2023.

Information non détenue

Communication de documents sur la politique publique menée par la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (secteurs Péri et Mazagran)

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 27 avril 2025.

Saisine CADA en cours

Adoption du HVO en France

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le 6 août 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Ain le 9 mars 2021.

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le 22 décembre 2023.

Refusé

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Demande envoyée à Sigerly le 6 juin 2023.

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le 26 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le 27 juin 2023.

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le 29 juin 2023.

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le 6 juillet 2023.

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le 11 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Demande envoyée à Syane le 25 mai 2022.

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le 29 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le 3 juillet 2023.

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Service public des Energies de la Drôme le 8 juin 2023.

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le 26 juin 2023.

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime le 3 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le 28 juin 2023.

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube le 20 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le 23 novembre 2023.

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syane le 24 février 2023.

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Somme le 12 mars 2021.

Information non détenue

Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy

Demande envoyée à Grand Annecy le 26 mars 2021.

Aboutie