Demandes similaires à 'Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues' (page 9)
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .
Aboutie
Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Accéder aux données du comptage Oullins quartier de la Bussière janvier 2024
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Demande d'accès à des documents administratifs de la DREETS de Corse
Demande envoyée à Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Corse le .
En attente de réponse
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
Très en retard