Demandes similaires à 'Base des Conseillers Techniques Sportifs' (page 10)

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison

Demande envoyée à Centre national d'éducation à distance le 17 mars 2020.

Refusé

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Ardennes le 13 avril 2021.

Aboutie

MAIRIE

Réponse de Mairie - Caudan le 24 septembre 2025.

Aboutie

Demande DCE marché public

Réponse de Mairie - Rennes le 12 juin 2023.

Aboutie

Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle

Réponse de Ministère de la culture le 9 septembre 2022.

Envoyée par courrier postal

Feuille de route de l'identité numérique régalienne

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 6 mai 2022.

Aboutie

Code source de l'application Ma sécurité

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 13 mai 2022.

Très en retard

AIPD de France identié

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 19 mai 2022.

Très en retard

Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique

Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 23 septembre 2022.

Refusé

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)

Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 3 août 2022.

Refusé

Reconduite à la frontière et refus d'entrée

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 25 mai 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 13 avril 2022.

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 18 novembre 2022.

Refusé

Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 27 janvier 2022.

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 12 septembre 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 26 avril 2022.

Refusé

Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture

Réponse de Ministère de la culture le 7 avril 2022.

Aboutie

Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 27 janvier 2020.

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Réponse de Ministère de la culture le 13 septembre 2022.

Très en retard

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 6 août 2024.

Aboutie

Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 30 août 2023.

Aboutie

Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 17 mai 2022.

Très en retard

Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 22 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 2 août 2022.

Très en retard

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"

Réponse de Ministère du travail le 2 août 2023.

Saisine CADA en cours