Demandes similaires à 'Base des Conseillers Techniques Sportifs' (page 13)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Recours amiable envoyé à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Commissariat central Lille-Sud
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Base de données du rapport au parlement sur les exportations d'armement
Réponse de Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Statistiques des demandes de dérogation au collège
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données relatives aux offres d'emploi dans la Fonction Publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard