Demandes similaires à 'Bilan énergétique détaillé par lieu de consommation.' (page 16)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Commissariat central Lille-Sud
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Plan d'implantation des caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Denain le .

Saisine CADA en cours

Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Demande envoyée à Commission de régulation de l’énergie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Demande envoyée à Commission de régulation de l’énergie le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .

En attente de classement

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Antony le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Recommandation du président de l'HCERES sur le processus d'évaluation des équipes Inria
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023
Demande envoyée à INRIA le .

Information non détenue

Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Tableau des primes de fonction pour 2023
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Document produits par la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Demande envoyée à INRIA le .

Refusé

Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .

Saisine CADA en cours

Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Demande envoyée à INRIA le .

Information non détenue

Tableau des primes de fonction 2024
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à INRIA le .

Refusé