Demandes similaires à 'Bilan énergétique détaillé par lieu de consommation.' (page 14)

Notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Les Attaques le .

Information non détenue

Connaissance des dépenses
Demande envoyée à Mairie - Le Pradet le .

En attente de classement

Liste des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Omer 62765-01 le .

En attente de classement

Sessions part sociales.
Réponse de Service départemental de l'enregistrement - Marseille le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Bilan de l'expérimentation de la l'IA générative sur Services Publics+
Demande envoyée à Direction interministérielle de la transformation publique (DITP) le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie

Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Demande envoyée à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Chancre coloré du platane
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Reported for administrator attention

Installation des "feux 30" rue J. Verniol
Demande envoyée à Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des déclarations préalables de coupes d'arbres et avis rendus par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Bais 35014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)