Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 19)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Aisne le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) - Allier le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Seine-Saint-Denis le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Aveyron le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Val-d'Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Oise le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Somme le .

Aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Bas-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Calvados le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Cantal le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Charente le .

Très en retard