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Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Coeur de Chartreuse le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Osartis Marquion le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Arlysère le 12 mars 2023.

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Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Châtellerault le 12 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Enclave des Papes Pays de Grignan le 12 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Genevois le 12 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Les Versants d'Aime le 12 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Pays de Héricourt le 12 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Vallée du Gapeau le 12 mars 2023.

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Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 12 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais le 15 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le 22 mars 2023.

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Refus d'entrée sur le territoire français

Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le 25 mai 2022.

Très en retard.

Bonjour madame BOURDIN, Pourriez-vous m'appeler au sujet de votre demande la semaine prochaine ? Par avance, merci. Bien cordialement, François A...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

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Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 7 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

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Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 janvier 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

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Réponse de Mairie - Sélestat le 16 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de nous/me contacter par email pour la première fois*. Dans une démarche de protection des données de la Ville de Séles...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Moutiers 35200-01 le 20 avril 2023.

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aussonne le 2 mai 2023.

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

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Réponse de Mairie - Jacou le 4 mai 2023.

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