Demandes similaires à 'Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)' (page 16)

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours

Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .

Aboutie

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée