Demandes similaires à 'Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)' (page 15)

Directive européenne devoir de vigilance européen

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 16 février 2023.

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 16 février 2023.

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le 23 avril 2024.

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Gard le 3 avril 2024.

En attente de classement

Demande d'accès données plan de relance

Réponse de Ministère des sports le 26 avril 2022.

Partiellement aboutie

Demande d'accès données plan de relance

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 26 avril 2022.

Aboutie

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la culture le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère des Armées le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 31 mars 2022.

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère du travail le 31 mars 2022.

Très en retard

Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery

Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le 13 avril 2021.

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Mairie - Quimper le 4 juin 2021.

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le 22 avril 2024.

En attente de classement

Protocole du 8 février 2013 organisant des signalements entre les OPJ et les CAF.

Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 12 avril 2024.

Aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux

Réponse de Mairie - Marseille le 1 juillet 2025.

Aboutie

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion

Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le 16 septembre 2025.

Saisine CADA en cours

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021

Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le 22 septembre 2022.

En attente de classement