Demandes similaires à 'Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas' (page 17)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles le .
Partiellement aboutie
Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey le .
Aboutie
Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
Réponse de Communauté de communes - Val d'Orne le .
Très en retard
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Dunkerque le .
Information non détenue
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Information non détenue
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Demande envoyée à Mairie - Troyes le .
Aboutie
données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Très en retard
Liste des factures globale
Demande envoyée à Mairie - Village-Neuf le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande attestation militaire
Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .
Partiellement aboutie