Demandes similaires à 'Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas' (page 19)
Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Réponse de Institut national de l'information géographique et forestière le .
Très en retard
Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Recours amiable envoyé à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Très en retard
Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .
Très en retard
Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .
Très en retard
Documents concernant l'utilisation de dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard
Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Très en retard
Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Marignane le .
Erreur lors de l'envoi
Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
En retard (plus de 30 jours)
Objectif de clustering de la population française
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Refusé
Communication sur les notes de frais
Réponse de Mairie - Douchy-les-Mines le .
En retard (plus de 30 jours)
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie