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Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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UGAP Intelligence de la donnée
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UGAP Numérique Responsable
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Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

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Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

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Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
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Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
Réponse de Pôle Emploi le .

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Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

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Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

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Analyse d'impact sur la protection des données du SI Fraude
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
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Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
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Instructions Réseaux
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Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

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